C.P.A.F. Conseil
Présentation de la marque C.P.A.F. Conseil
Déposée le 29 novembre 1989 par CARMEILLE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.P.A.F. Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque C.P.A.F. Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.P.A.F. Conseil est expirée depuis le 29 novembre 1999.
CARMEILLE Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19